Clause de non-responsabilité

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Toute notre offre n'est fournie qu'à titre indicatif. L'auteur se réserve le droit de modifier, compléter, supprimer et publier temporairement ou définitivement, une partie des pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable.

2. Renvois et liens

Pour les renvois directs ou indirects vers des pages Web tierces ("hyperliens"), qui sortent de la zone de responsabilité de l'auteur, la responsabilité de l'auteur pour éviter toute contenu inapproprié, n'est uniquement engagée que dans la mesure où ce dernier avait connaissance du contenu ou que l'accès à cette connaissance était techniquement possible.

L'auteur déclare par la présente qu'au moment de la création du lien, il n'avait connaissance d'aucun contenu illégal dans les pages renvoyées. L'auteur n'a aucun pouvoir sur la mise en page, les contenus et les droits d'auteur à venir des pages reliées. Il décline par conséquent toute responsabilité quant aux contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après la création du lien. Ce dernier point s'applique à tous les liens et renvois au sein de notre offre Internet ainsi qu'aux entrées faites par des tiers dans les forums, répertoires de liens, livres d'or, listes de publipostage et dans toutes les autres formes des bases de données où l'écriture par un tiers est possible. Le fournisseur du site décline toute responsabilité pour les contenus incomplets et en particulier pour tout dommage lié à l'utilisation ou à la non utilisation de telles informations fournies dans les pages renvoyées.

3. Droits d'auteur et marques déposées

L'auteur s'attache à respecter dans toutes ses publications, les droits d'auteur des photos, graphiques, séquences sonores et vidéo ainsi que des textes, à utiliser des photos, graphiques, séquences sonores et vidéo ainsi que des textes créés par lui-même ou en libre accès.

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4. Protection des données

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5. Validité légale de cette clause de non responsabilité

Cette clause de non responsabilité fait partie intégrante de l'offre Web qui renvoit vers cette page. Dans le cas où certaines tournures de ce texte ne se conformeraient pas, plus ou que partiellement aux réglementations en vigueur, les autres parties du document restent inchangées quant à leur contenu et à leur valid

  
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