Clause de non-responsabilité
1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne garantit en aucun cas l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute responsabilité de l’auteur concernant des dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées, ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est en principe exclue, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave démontrée de la part de l’auteur.
Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie des pages ou de l’offre sans préavis, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
2. Références et liens
En cas de références directes ou indirectes à des sites web tiers (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une responsabilité ne pourrait être engagée que dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation de ces contenus en cas de caractère illicite.
L’auteur déclare expressément par la présente qu’aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées au moment de la création des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées qui auraient été modifiées après la création des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois figurant au sein de son propre site Internet, ainsi qu’aux contributions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données créés par l’auteur, dont le contenu peut faire l’objet d’un accès externe en écriture. Seul le fournisseur du site vers lequel renvoie le lien est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées ; ce n’est pas le cas de celui qui se contente de renvoyer vers la publication en question par le biais de liens.
3. Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété de leurs propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n’est pas protégée par les droits de tiers !
Le droit d’auteur sur les objets publiés et créés par l’auteur lui-même appartient exclusivement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.
4. Protection des données
Dans la mesure où le site Internet offre la possibilité de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la communication de ces données par l’utilisateur se fait sur une base expressément volontaire. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés sont également autorisés – dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable – sans fournir ces données ou en indiquant des données anonymisées ou un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans les mentions légales ou dans des informations similaires, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail, pour l’envoi d’informations non expressément demandées n’est pas autorisée. Nous nous réservons expressément le droit d’engager des poursuites judiciaires contre les expéditeurs de courriers indésirables (« spams ») en cas de violation de cette interdiction.
5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle vous avez été redirigé vers cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondaient pas, plus ou pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées quant à leur contenu et leur validité.